Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FLAN DE FRANCE
Numéro de dépôt :
1627464
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2000
Présentation de la marque FLAN DE FRANCE
Déposée le 6 novembre 1990 par monsieur JACQUOT Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLAN DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FLAN DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAN DE FRANCE est expirée depuis le 6 novembre 2000.
JACQUOT Roland a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17